Données publiques HAS · Analyse indépendantePérimètre et sources
Sources

Une donnée publique doit rester traçable.

Les analyses affichées sur Dixit ESSMS sont rattachées à leur source et accompagnées des précautions de lecture nécessaires.

Producteur

Haute Autorité de santé

Résultats d’évaluation issus du système d’information Synaé et publiés sur Qualiscope.

Diffusion

data.gouv.fr

Jeu de données structuré permettant une réutilisation et des analyses à l’échelle des ESSMS.

Licence

Licence Ouverte 2.0

Réutilisation autorisée sous réserve du respect des conditions d’attribution prévues par la licence.

Base de travail

Fichier « open_data_par_essms »

Ce fichier contient une ligne par ESSMS. Il reprend les caractéristiques issues du répertoire FINESS et les cotations utilisées par la HAS pour le calcul de l’échelle qualité, recalculées de manière uniforme à deux décimales.

Dernière date de source annoncée dans cette installation : 27 août 2026.

Consulter la publication officielle